Bracelet de montre
Brevet suisse · CH664270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664270
- Numéro de demande
- CH001528/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1985
- Publié
- 29 févr. 1988
- Délivré
- 29 févr. 1988
- Radié
- 9 avr. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
- 29 févr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.