Bandförderer

Brevet suisse · CH664342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664342
Numéro de demande
CH003971/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1984
Publié
29 févr. 1988
Délivré
29 févr. 1988
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 21/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Alfred Gamba

5115 Möriken AG

Mandataire

Dr. Peter Fillinger Patentanwalt

5400 Baden

Inventeur

Gamba, Alfred

Möriken AG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.