Zweiflügelige Türe
Brevet suisse · CH664418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664418
- Numéro de demande
- CH002757/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1984
- Publié
- 29 févr. 1988
- Délivré
- 29 févr. 1988
- Radié
- 30 juin 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/32 (2006.01)
- Priorité
- AT A2665/83 21.07.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
- 15 janv. 1997
Transféré
- Titulaire
- Weru Bouwelementen B.V., in Hooge Zijde 19, Eindhoven, Pays-Bas → Leo Wassner, in Klein Krottenbach 400, Klausen-Leopoldsdorf, Autriche
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 29 févr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Leo Wassner
Klausen-Leopoldsdorf, AT
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.