Doseur volumétrique

Brevet suisse · CH664440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664440
Numéro de demande
CH002383/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 1985
Publié
29 févr. 1988
Délivré
29 févr. 1988
Radié
4 juin 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 11/36 (2006.01)
G01F 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Hormec Technic SA

Weyermattstrasse 4, 2560 Nidau

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Schneider, Pierre

St-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.