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Brevet suisse · CH664449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664449
Numéro de demande
CH001842/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1985
Publié
29 févr. 1988
Délivré
29 févr. 1988
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 5/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.