Aromatische Carbonsäure- und Sulfonsäureester oder -amide

Brevet suisse · CH664567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664567
Numéro de demande
CH001727/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1984
Publié
15 mars 1988
Délivré
15 mars 1988
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 451/00 (2006.01)
C07D 453/02 (2006.01)
C07D 221/22 (2006.01)
Priorité
CH A4675/83 26.08.1983
CH A5933/83 03.11.1983
CH A6877/83 23.12.1983
Demande PCT
PCT/CH1984/000127 14.08.1984
Publication PCT
WO1985/001048 14.03.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.