Aromatische Carbonsäure- und Sulfonsäureester oder -amide
Brevet suisse · CH664567 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664567
- Numéro de demande
- CH001727/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 1984
- Publié
- 15 mars 1988
- Délivré
- 15 mars 1988
- Radié
- 31 août 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/12 (2006.01)C07D 451/00 (2006.01)C07D 453/02 (2006.01)C07D 221/22 (2006.01)
- Priorité
- CH A4675/83 26.08.1983CH A5933/83 03.11.1983CH A6877/83 23.12.1983
- Demande PCT
- PCT/CH1984/000127 14.08.1984
- Publication PCT
- WO1985/001048 14.03.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.