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Brevet suisse · CH664609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664609
Numéro de demande
CH004335/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1982
Publié
15 mars 1988
Délivré
15 mars 1988
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/08 (2006.01)
F16H 7/18 (2006.01)
Priorité
JP A56-207307 21.12.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Nitta Beluto Kabushiki Kaisha

4-30, Bakuro-cho, Higashi-ku/Osaka, JP

Mandataire

Dipl.-Ing. Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

Nakano, Takao

Takaishi City/Osaka, JP

Tochimori, Shigemitsu

Shiki-gun/Nara Préf., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.