Mehrschaliger Schornstein

Brevet suisse · CH664618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664618
Numéro de demande
CH004283/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1984
Publié
15 mars 1988
Délivré
15 mars 1988
Radié
6 sept. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23L 17/02 (2006.01)
F23J 13/02 (2006.01)
E04H 12/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  2. 14 janv. 2000

    Transféré

    Titulaire
    ZZ Ziegeleien, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8045 Zürich → Braas Schweiz AG, Nordstrasse 10, 5612 Villmergen

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Braas Schweiz AG

Nordstrasse 10, 5612 Villmergen

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Meissner, Peter

Hausen am Albis

Grübel, Karl Heinz

Spiez

Häfeli, Kurt

Döttingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.