Fermoir pour bracelet métallique

Brevet suisse · CH664677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664677
Numéro de demande
CH002482/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1985
Publié
31 mars 1988
Délivré
31 mars 1988
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 31 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gay Frères SA

Gay Frères S.A.

12, rue des Glacis-de-Rive, 1207 Genève 3

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Poli, Renato

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.