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Brevet suisse · CH664684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664684
Numéro de demande
CH000753/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1984
Publié
31 mars 1988
Délivré
31 mars 1988
Radié
15 févr. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47L 15/44 (2006.01)
Priorité
DE A3305316 16.02.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 mars 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  5. 31 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Biermaier, Hans

Augsburg Hochzoll, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.