Endogelenkprothese
Brevet suisse · CH664686 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664686
- Numéro de demande
- CH005842/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1984
- Publié
- 31 mars 1988
- Délivré
- 31 mars 1988
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 31 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.