Fixation de sécurité pour ski

Brevet suisse · CH664699 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664699
Numéro de demande
CH003853/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1985
Publié
31 mars 1988
Délivré
31 mars 1988
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Chemin de la Prairie Prolongé Boîte postale 454, Annecy, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Besnier, Bertrand

Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.