Gummigefedertes Schienenrad

Brevet suisse · CH664737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664737
Numéro de demande
CH003193/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1983
Publié
31 mars 1988
Délivré
31 mars 1988
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 9/10 (2006.01)
Priorité
DE A3222126 11.06.1982
DE A3222127 11.06.1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 31 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Rittinghaus, Rolf, Dipl.-Ing.

Hasbergen, DE

Feinkohl, Paul

Osnabrück, DE

Frahm, Peter, Dipl.-Ing.

München 19, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.