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Brevet suisse · CH664796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664796
Numéro de demande
CH004468/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1984
Publié
31 mars 1988
Délivré
31 mars 1988
Radié
17 sept. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 3/32 (2006.01)
E05D 15/56 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.