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Brevet suisse · CH664796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664796
- Numéro de demande
- CH004468/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 1984
- Publié
- 31 mars 1988
- Délivré
- 31 mars 1988
- Radié
- 17 sept. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/32 (2006.01)E05D 15/56 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 31 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.