Umschaltsitzventil
Brevet suisse · CH664800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664800
- Numéro de demande
- CH006745/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1983
- Publié
- 31 mars 1988
- Délivré
- 31 mars 1988
- Radié
- 20 déc. 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F15B 13/042 (2006.01)F16K 11/044 (2006.01)
- Priorité
- DE A3300927 13.01.1983DE A3317616 14.05.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
- 31 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.