Montre avec loupe

Brevet suisse · CH664866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664866
Numéro de demande
CH003010/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1986
Publié
15 avr. 1988
Délivré
14 oct. 1988
Radié
27 juil. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 47/00 (2006.01)
G04B 37/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

  3. 15 avr. 1988

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.