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Brevet suisse · CH664938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664938
- Numéro de demande
- CH004915/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1984
- Publié
- 15 avr. 1988
- Délivré
- 15 avr. 1988
- Radié
- 14 oct. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 6/00 (2006.01)A61J 3/07 (2006.01)
- Priorité
- US A543692 20.10.1983US A543698 20.10.1983US A543699 20.10.1983US A557306 02.12.1983US A557500 02.12.1983US A557502 02.12.1983US A641663 17.08.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 15 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.