Druckgeformte Artikel

Brevet suisse · CH664938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664938
Numéro de demande
CH004915/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1984
Publié
15 avr. 1988
Délivré
15 avr. 1988
Radié
14 oct. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 6/00 (2006.01)
A61J 3/07 (2006.01)
Priorité
US A543692 20.10.1983
US A543698 20.10.1983
US A543699 20.10.1983
US A557306 02.12.1983
US A557500 02.12.1983
US A557502 02.12.1983
US A641663 17.08.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.