Förder- und Verteilvorrichtung

Brevet suisse · CH664947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664947
Numéro de demande
CH004408/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1984
Publié
15 avr. 1988
Délivré
15 avr. 1988
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/46 (2006.01)
B65G 27/16 (2006.01)
G01G 13/00 (2006.01)
Priorité
JP A59-8180 19.01.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Yamano, Shoji

Akashi-shi/Hyogo-ken, JP

Mikata, Yoshitaka

Himeji-shi/Hyogo-ken, JP

Higuchi, Tadashi

Akashi-shi/Hyogo-ken, JP

Nishide, Kazuhiro

Hyogo-ku/Kobe, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.