Procédé d'électrosynthèse d'acides carboxyliques

Brevet suisse · CH664979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664979
Numéro de demande
CH002332/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1985
Publié
15 avr. 1988
Délivré
15 avr. 1988
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 3/04 (2006.01)
C07C 51/04 (2006.01)
Priorité
FR A84 09787 21.06.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Perichon, Jacques

Savigny-sur-Orge, FR

Sock, Oumar

Antony, FR

Troupel, Michel

Maincy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.