Propulseur à eau surchauffée
Brevet suisse · CH665004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH665004
- Numéro de demande
- CH000360/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1986
- Publié
- 15 avr. 1988
- Délivré
- 15 avr. 1988
- Radié
- 30 janv. 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F02K 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 15 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.