Solenoid-Kleinventil

Brevet suisse · CH665010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665010
Numéro de demande
CH001196/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1984
Publié
15 avr. 1988
Délivré
15 avr. 1988
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/24 (2006.01)
Priorité
JP U58-131329 25.08.1983
JP U58-135679 01.09.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Tarusawa, Tetsunobu

Niwa-gun/Aichi-ken, JP

Kawada, Shoiti

Inuyama-shi/Aichi-ken, JP

Senzai, Ryosuke

Nagoya-shi/Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.