Boîte de montre

Brevet suisse · CH665079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665079
Numéro de demande
CH003401/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1986
Publié
29 avr. 1988
Délivré
31 oct. 1988
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 31 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

  3. 29 avr. 1988

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.