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Brevet suisse · CH665084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665084
Numéro de demande
CH002585/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1986
Publié
29 avr. 1988
Délivré
31 oct. 1988
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 8/00 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 31 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

  3. 29 avr. 1988

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Taghezout, Daho

Peseux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.