Procédé de préparation d'une composition utilisable pour stimuler la croissance des plantes
Brevet suisse · CH665088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH665088
- Numéro de demande
- CH003608/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 1985
- Publié
- 29 avr. 1988
- Délivré
- 29 avr. 1988
- Radié
- 31 août 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 61/02 (2006.01)A01N 31/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
- 29 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.