Chaussure de ski alpin
Brevet suisse · CH665095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH665095
- Numéro de demande
- CH003719/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 1985
- Publié
- 29 avr. 1988
- Délivré
- 29 avr. 1988
- Radié
- 31 août 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A84 14128 14.09.1984
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988
Parties
Mandataire
Inventeur
Morell, Joseph
Annecy, FR
Benoit, Louis
Frangy, FR
Bonnet, Maurice
Rumilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.