Bracelet articulé

Brevet suisse · CH665100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665100
Numéro de demande
CH004162/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1985
Publié
29 avr. 1988
Délivré
29 avr. 1988
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.