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Brevet suisse · CH665131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665131
Numéro de demande
CH002969/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1984
Publié
29 avr. 1988
Délivré
29 avr. 1988
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/084 (2006.01)
Priorité
AT A2424/83 01.07.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Titulaire

TMC Corporation

Ruessenstrasse 16, Walterswil ZG, 6340 Baar

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH A. Rossel Patentanwalt

8002 Zürich

Inventeur

Leichtfried, Friedrich

Traiskirchen, AT

Wittmann, Heinz

Wien, AT

Freisinger, Henry

Wien, AT

Erdei, Roland

Pottendorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.