Touret
Brevet suisse · CH665199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH665199
- Numéro de demande
- CH002901/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 1985
- Publié
- 29 avr. 1988
- Délivré
- 29 avr. 1988
- Radié
- 31 juil. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 75/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 avr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Gérard Cecchi
Le Chesnay/Yvelines, FR
Mandataire
Inventeur
Cecchi, Gérard
Le Chesnay/Yvelines, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.