Electrovalve à plusieurs débits

Brevet suisse · CH665264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665264
Numéro de demande
CH001184/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1985
Publié
29 avr. 1988
Délivré
29 avr. 1988
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/54 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Honeywell Lucifer S.A.

16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Ramillon, Jean-Pierre

Perly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.