Régulateur de poussée

Brevet suisse · CH665461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665461
Numéro de demande
CH003286/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1985
Publié
13 mai 1988
Délivré
13 mai 1988
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 21/02 (2006.01)
F16K 17/22 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.