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Brevet suisse · CH665525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665525
Numéro de demande
CH000180/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1984
Publié
31 mai 1988
Délivré
31 mai 1988
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 63/111 (2006.01)
A01B 33/06 (2006.01)
Priorité
NL A8300177 18.01.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Van der Lely, Ary

Maasland, NL

Bom, Cornelis Johannes Gerardus

Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.