Détecteur de flamme
Brevet suisse · CH665724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH665724
- Numéro de demande
- CH000418/1986
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1986
- Publié
- 31 mai 1988
- Délivré
- 31 mai 1988
- Radié
- 28 févr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/12 (2006.01)A62C 37/24 (1985.01)
- Priorité
- JP A60-19648 04.02.1985
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 mai 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Kouji, Akiba
Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP
Akira, Kitajima
Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP
Yoshio, Arai
Sagamihara-shi/Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.