Boîte de montre

Brevet suisse · CH665745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665745
Numéro de demande
CH004364/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1986
Publié
15 juin 1988
Délivré
15 déc. 1988
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/11 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 15 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988

  3. 15 juin 1988

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Müller, Jacques

Reconvilier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.