Contre-angle pour pièce à main dentaire

Brevet suisse · CH665767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665767
Numéro de demande
CH004587/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1985
Publié
15 juin 1988
Délivré
15 juin 1988
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/12 (2006.01)
Priorité
FR A84 17334 07.11.1984
FR A85 02692 15.02.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Micro-Mega (S.A.)

Micro-Méga S.A.

5-12, rue du Tunnel, Besançon, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Luiset, Jean-Jacques

Genève

Seigneurin, Michel

Douvaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.