Förderanlage

Brevet suisse · CH665807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665807
Numéro de demande
CH002349/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1984
Publié
15 juin 1988
Délivré
15 juin 1988
Radié
10 mai 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61B 13/12 (2006.01)
B65G 35/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Von Roll AG, 4563 Gerlafingen → Von Roll Handling Systems Ltd., Route de Moutier 109, 2800 Delémont

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 15 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Von Roll Handling Systems Ltd.

Route de Moutier 109, 2800 Delémont

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

Inventeur

Saner, Rolf

Breitenbach

Seuret, Paul

Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.