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Brevet suisse · CH665889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665889
Numéro de demande
CH003646/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1984
Publié
15 juin 1988
Délivré
15 juin 1988
Radié
31 juil. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

Parties

Titulaire

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie

BBC Aktiengesellschaft Brown, Boveri & Cie.

5401 Baden

Inventeur

Odermatt, Robert, Dr.

Dietlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.