Cellule de mémoire non volatile programmable et effaçable électriquement

Brevet suisse · CH665918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665918
Numéro de demande
CH001711/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1985
Publié
15 juin 1988
Délivré
15 juin 1988
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 11/40 (2006.01)
H01L 29/78 (2006.01)
H01L 29/94 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  5. 15 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.