Aufzeichnungsmaterial

Brevet suisse · CH666001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH666001
Numéro de demande
CH001791/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1986
Publié
30 juin 1988
Délivré
30 juin 1988
Radié
30 avr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/12 (1985.01)
B41M 5/22 (1985.01)
Priorité
GB A8511202 02.05.1985
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Cooper, John Brian

High Wycombe/Bucks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.