Mehrschaliger Schornstein

Brevet suisse · CH666077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH666077
Numéro de demande
CH003487/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1982
Publié
30 juin 1988
Délivré
30 juin 1988
Radié
11 mars 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04H 12/28 (2006.01)
E04F 17/02 (2006.01)
F23J 13/02 (2006.01)
Priorité
AT A1485/81 30.03.1981
Divisionnaire de
CH001579/1982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 14 janv. 2000

    Transféré

    Titulaire
    ZZ Ziegeleien, Giesshübelstrasse 45, Postfach, 8045 Zürich → Braas Schweiz AG, Nordstrasse 10, 5612 Villmergen

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Braas Schweiz AG

Nordstrasse 10, 5612 Villmergen

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Münz, Werner

Neufahrn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.