Transporteinrichtung für Stoss- oder Durchlauföfen

Brevet suisse · CH666117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH666117
Numéro de demande
CH001971/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1985
Publié
30 juin 1988
Délivré
30 juin 1988
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 3/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Pflanz, Rudolf

Singen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.