Spannvorrichtung
Brevet suisse · CH666438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH666438
- Numéro de demande
- CH002396/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1985
- Publié
- 29 juil. 1988
- Délivré
- 29 juil. 1988
- Radié
- 30 juin 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 5/14 (2006.01)B23K 37/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 29 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.