Elastisches Material

Brevet suisse · CH666485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH666485
Numéro de demande
CH002445/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1986
Publié
29 juil. 1988
Délivré
29 juil. 1988
Radié
16 juin 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08J 5/10 (2006.01)
E01C 5/20 (2006.01)
E01C 7/00 (2006.01)
E01C 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 29 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Scheurer, Heinz

Zofingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.