Nachstellbare Reibahle

Brevet suisse · CH666643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH666643
Numéro de demande
CH003273/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 1985
Publié
15 août 1988
Délivré
15 août 1988
Radié
28 juil. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23D 77/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

  2. 15 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.