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Brevet suisse · CH666733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH666733
Numéro de demande
CH006034/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1984
Publié
15 août 1988
Délivré
15 août 1988
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/316 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.