Serrure temporisée

Brevet suisse · CH666781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH666781
Numéro de demande
CH004585/1986
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1986
Publié
31 août 1988
Délivré
28 févr. 1989
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 43/00 (2006.01)
G04F 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 28 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

  3. 31 août 1988

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Relhor S.A.

74, rue du Locle, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Richard, Willy

Convers 5

Jolidon, François

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.