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Brevet suisse · CH666871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH666871
- Numéro de demande
- CH002139/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1983
- Publié
- 31 août 1988
- Délivré
- 31 août 1988
- Radié
- 31 juil. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65C 9/40 (2006.01)
- Priorité
- US A411652 26.08.1982
- Demande PCT
- PCT/US1983/001017 05.07.1983
- Publication PCT
- WO1984/000723 01.03.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 août 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Schwenzer, Alfred F.
Totowa/NJ, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.