Gitterförmige Luftauslassvorrichtung

Brevet suisse · CH666953 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH666953
Numéro de demande
CH000464/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1985
Publié
31 août 1988
Délivré
31 août 1988
Radié
31 janv. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F24F 13/075 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 26 févr. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Hesco Pilgersteg AG, Postfach 40, 8630 Rüti ZH → Hesco Klima (Schweiz) AG, Walderstrasse 125, Postfach 455, 8630 Rüti

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 31 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.