Relais mit einem L-förmigen Joch

Brevet suisse · CH667161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH667161
Numéro de demande
CH000941/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1985
Publié
15 sept. 1988
Délivré
15 sept. 1988
Radié
31 mars 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/18 (2006.01)
Priorité
DE A3408898 10.03.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Cwetanski, Georgi

Frankenthal, DE

Kupferschmitt, Roland

Ketsch, DE

Oterman, Helmut

Eberbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.