Medizinische Depotsonde

Brevet suisse · CH667209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH667209
Numéro de demande
CH002826/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1985
Publié
30 sept. 1988
Délivré
30 sept. 1988
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 31/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Billeter, Werner

Winterthur

Bittmann, Peter, Dr.

Herrliberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.