Kunststoffverschluss mit Schnappscharnier
Brevet suisse · CH667250 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH667250
- Numéro de demande
- CH001592/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1985
- Publié
- 30 sept. 1988
- Délivré
- 30 sept. 1988
- Radié
- 14 avr. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005
- 30 sept. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.